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Informations prévues par l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Éditeur du site
- [Prénom et nom], entrepreneur individuel (EI), nom commercial Purple Vap’
- Adresse professionnelle : [adresse]
- SIREN [numéro], SIRET [numéro] ; immatriculation : [Registre national des entreprises / RCS de la ville, selon l’avis d’immatriculation]
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
- Contact : contact@purplevap.fr ; téléphone : [numéro]
- Directeur de la publication : [prénom et nom]
Hébergeur
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
Activité réglementée
Le site commercialise des e-liquides prêts à vaper et des produits pour la préparation d’e-liquides (arômes concentrés, bases, boosters et accessoires). Les produits du vapotage sont soumis aux articles L.3513-1 et suivants du Code de la santé publique et leur vente est interdite aux mineurs de moins de dix-huit ans ; l’accès au site est réservé aux personnes majeures.
Conformément à l’article L.3513-4 du même code, le site présente les produits et leurs prix de manière informative, sans communication promotionnelle : il ne constitue pas une publicité en faveur du vapotage.
Les e-liquides et les boosters contenant de la nicotine proposés figurent sur la liste publique des produits du vapotage déclarés tenue par l’Anses ; leur référence de déclaration est indiquée sur chaque fiche produit concernée.
Vente interdite aux mineurs de moins de 18 ans. La nicotine contenue dans les produits du vapotage crée une forte dépendance. Son utilisation par les non-fumeurs n’est pas recommandée.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, logo, mise en page) sont protégés. Les photographies des produits sont utilisées avec l’accord de leur fournisseur. Les marques des fabricants citées appartiennent à leurs titulaires respectifs et servent uniquement à désigner les produits distribués.
Contact
Pour toute question : contact@purplevap.fr.